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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agissez Plus
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Terra Antica
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Antica
Agissez Plus, SARL

Numéro de dépôt :
4231928
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2025
Terra Antica de Agissez Plus

Présentation de la marque Terra Antica

Déposée le 7 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agissez Plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terra Antica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agissez Plus domicilié(e) Route de Noves - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 425 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agissez Plus, Mme HACQUARD LAETITIA domicilié(e) Route de Noves - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque Terra Antica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Antica arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

Agissez Plus a également déposé les autres marques suivantes : CERTIPLANTS , Agissez Plus! , Produit Naturel de Santé , Plaisir Nature Santé


Agissez Plus, SARL - Route de Noves - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 490425436


Agissez Plus, Mme HACQUARD LAETITIA - Route de Noves - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686192 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.